Err

Votre panier : 0,00 €
Les saveurs de la Haute-Savoie livrées chez vous

Mentions Légales Le Traîneau Les Gets

MENTIONS LEGALES

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de SARL GRILLET

Au capital de 2000€

Inscrite au RCS de Annecy numéro 823 742 382

SIRET 823 742 382 00026

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR62 823742382

Ayant son siège social

2686 route des BOUSSAGES

74490 Onnion

Tél : 06.86.90.97.51

Enseigne commerciale : LE TRAÎNEAU

Tél : 04.50 37.93.78

Email : letraineau.lesgets@gmail.com

Directeur de publication : Audrey GUILLERON

Hébergement :

L'hébergement de www.letraineau-lesgets-boutique.comest assuré par la société Oxatis.

Plus d'informations sur www.oxatis.com.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 2049661 V 0.

Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

- Confirmation de commande par courrier électronique ;

- Adressage d'offres commerciales

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

- par email : letraineau.lesgets@gmail.com

- par courrier à l'adresse suivante : SARL GRILLET - 2686 route des Boussages - 74490 Onnion